Apple gagne provisoirement contre les Beatles

Juridique - Un juge londonien donne raison au constructeur informatique: il peut exploiter la marque Apple pour son service de téléchargement de musique iTunes Music Store, sans empiéter sur le domaine d’Apple Corps, qui représente les intérêts des Beatles.

Dans le dernier épisode juridique opposant Apple Computer à Apple Corps, c'est le constructeur informatique qui l'a emporté face à la société représentant les intérêts des Beatles. Un tribunal londonien a donné raison à la firme de Steve Jobs, dans un contentieux portant sur l'exploitation de la marque «Apple».

Depuis les années 80, les deux sociétés s'affrontent sur le sujet. Elles étaient parvenues à un accord en 1991 qui permettait au constructeur américain de poursuivre l'utilisation de cette marque tant qu'il ne faisait aucune incursion sur le marché de la musique, avec des supports physiques comme le CD et les cassettes audio.
Or, le développement et le succès mondial de la plate-forme de téléchargement iTunes Music Store, couplé au baladeur iPod, ont changé la donne. Du moins, aux yeux d'Apple Corps, qui a décidé de porter l'affaire devant la justice: il exigeait en priorité le retrait du logo à la pomme dans iTunes, et des dommages et intérêts au constructeur informatique.
Le juge londonien n'a pas validé cette analyse. Il a estimé qu'Apple Computer ne viole aucun accord, puisque le groupe ne crée pas et ne vend pas sa propre musique. Il agit en tant que distributeur sous forme numérique de morceaux créés par des artistes sous contrats avec des maisons de disques.

Apple Corps fait appel
«Si Apple Computer avait dépassé les limites de l'accord, cela aurait signifié qu'en utilisant son logo, il indiquait également être la source ou l'origine de la musique [vendue]», peut-on lire dans le jugement. «Ce qu'il n'a jamais fait: la propriété des droits a toujours été correctement attribuée au sein d'iTunes». Conclusion: «L'utilisation du logo Apple est une utilisation juste et raisonnable.»
Dans un communiqué, Steve Jobs, le patron d'Apple Computers ne cache pas sa satisfaction: «Nous sommes heureux de pouvoir mettre cet accord derrière nous», se félicite-t-il. «Nous avons toujours adoré les Beatles et nous espérons pouvoir bientôt travailler avec [Apple Corps] pour intégrer [leur catalogue] dans l'iTunes Music Store.
Un clin d'œil aux informations dévoilées au cours du procès, selon lesquelles Apple Corps "remastérise" actuellement les titres des Beatles en sa possession, pour pouvoir ensuite les mettre en vente sur les sites de téléchargement payant.
La société a déjà signalé son intention de faire appel de cette décision. «Malgré tout le respect [que nous avons] pour le juge, nous pensons qu'il est arrivé à la mauvaise conclusion», a expliqué Neil Aspinall, le directeur d'Apple Corps.